Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), nous informons les utilisateurs du site internet les informations suivantes :
1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise : SOUVENIR BRODERIE
Statut juridique : Micro-entreprise
Nom du responsable : Nathan SMANIOTTO
Adresse du siège social : 30 Avenue de Cran, 74000, Annecy, France
Numéro SIRET : 92975650000021
Numéro d’immatriculation : 929 756 500 R.C.S. Annecy
TVA intracommunautaire : Non applicable – TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Adresse e-mail de contact : contact@souvenirbroderie.com
2. Hébergeur du site
Nom de l’hébergeur : OVH
Raison sociale : SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100, Roubaix, France
3. Activité
La boutique en ligne propose des vêtements brodés à la vente, conçus artisanalement. Chaque article est personnalisé et réalisé à la demande en petite série, avec le souci du détail.
4. Conditions Générales de Vente (CGV)
Les termes des Conditions Générales de Ventes sont définis dans la page CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (www.souvenirbroderie.com) incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, logos, ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive de SOUVENIR BRODERIE, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit exprès de Nathan SMANIOTTO, détenteur de la micro-entreprise.
6. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.
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